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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit à l'image loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit européen loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la consommation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
référencement payant loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.