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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits dérivés loc. m.
référencement payant loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit européen loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.