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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de créance loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
box (p. boxes) n. m.
droit antidumping loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
offre autopayante loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit européen loc. m.
droit de tirage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
référencement payant loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.