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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de place loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de résiliation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
référencement payant loc. m.
droits dérivés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit européen loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la distribution loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.