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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause dite de négligence clause de non-concurrence clause résolutoire clause de compétence clause de non-rétablissement clause transitoire clause de juridiction clause rouge clause d'agrément clause d'échelle mobile

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