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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BOD : Bulletin officiel des douanes méthodes d'échantillonnage Inflation par descente en gamme hystérésis des frais marché des changes calendrier des insertions BIC : bureau international des containers et du transport intermodal magasin d'exposition des produits du catalogue théorie des jeux animateur des ventes, animatrice des ventes
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