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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
nomenclature des fonctions méthode des protocoles commission des comptes commerciaux de la nation résultats consolidés CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés AEMF - Autorité européenne des marchés financiers échange de marchandises ou de services gestion des produits CF (coût, fret... port de destination convenu) IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires
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