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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
convention commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
paracommercialisme n. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de rachat loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
planification commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
attaché commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
communication commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
contrôle commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
centre commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de tirage loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
saturation commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits d'accise loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialité n. f.
commercialiser v. tr.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
nom commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
gestion commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de vote loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
commercialisable adj.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
information commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
enseignement commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
risque commercial loc. m.
commercialisation n. f.
droit de la distribution loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
sciences commerciales loc. f. p.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit mou loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
fonds commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
preuve commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
études commerciales loc. f. p.
droit de gage loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
politique commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
international commercial terms angl.
direction commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
percée commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de souscription loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
parasitisme commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de présentation loc. m.
objectif commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
balance commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
tableau de bord commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits dérivés loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
logistique commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
clause commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
société commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
agent commercial loc. m.