A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit à l'image loc. m.
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de dénonciation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de souscription loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.