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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.