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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits de douane loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.