A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.