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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit du marketing loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit à l'image loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle