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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
cession de biens aux créanciers loc. f.
commissaire aux apports loc. m.
faux n. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de croissance loc. m.
vente aux enchères loc. f.
magasins généraux loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
liste de cadeaux loc. f.
capitaux n. m. p.
taux plafond loc. m.
taux de retour loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'observation loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
optimal, optimale, optimaux adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de couverture d'un marché loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
bureaux à la carte loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de fidélité loc. m.
crédit de droits loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
faux fret loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux d'usure loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux d'équipement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux bonifié loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
marché de travaux loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
livré droits acquittés loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux plancher loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de service loc. m.
marché des capitaux loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
frais généraux loc. m.
faux fond n. m.
taux de distribution loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
capitaux permanents loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits annexes loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux d'expansion loc. m.
taux de duplication loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux de change flottant loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux d'intérêt loc. m.
taux de circulation loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
droits spécifiques loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux de transformation loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
capitaux circulants loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux n. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
terminal, terminaux n. m.
taux d'investissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.