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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
box (p. boxes) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de recours loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de créance loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
abus de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
flash (p. flashes) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
offre autopayante loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de reproduction loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.