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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de mouillage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
référencement payant loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de recours loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.