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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
engorgement du marché marché de production semi-rural de gros ou d'expédition BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics gestion d'un marché assurance-étude de marché part de marché absolue ou totale fluidité d'un marché marché de travaux marché au comptant ou au détail supermarché à domicile
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