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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
évasion des capitaux coefficient de capitalisation des bénéfices diversification des produits coefficient de rotation des stocks désir destruction créatrice évaluation des tâches DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). contrôle des questionnaires APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture
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