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Il n'y a qu'un terme pour 'denominación arancelaria' en Espagnol
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
rejet d'une marque rémunérateur harmonisation d'une gamme d'articles cours légal d'une monnaie modes de diffusion d'une publication marchandise consignée action de promotion d'un produit, d'une gamme de produits rachat d'une entreprise par ses salariés (RES) amortissement d'une créance groupement de communes
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