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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
facteur de commercialisation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
propagande commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
interaction commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'auteur loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
carte commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit de l'entreprise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
frais de commercialisation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
agent commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de rachat loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
société commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
directeur commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
clause commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
information commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
recherche commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de place loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
administration commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
publicité commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercialiser v. tr.
appareil commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
objectif commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de timbre loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercialisable adj.
attraction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
effort de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de la consommation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de poursuite loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
radio commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit d'auteur loc. m.
barattage commercial n. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
centre commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
commercialisation n. f.
livré droits acquittés loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
convention commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
percée commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
qui de droit loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
unité commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
fonction commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
coopération commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
technico-commercial n. m.
direction commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle