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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
système d'information commerciale loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
coopération commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
preuve commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
facteur de commercialisation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
rendement commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'auteur loc. m.
technico-commercial n. m.
enseignement commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
attaché commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
carte commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
percée commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
directeur commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit civil loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de poursuite loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
propriété commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits d'enregistrement loc. m.
commercialité n. f.
droit de vote loc. m.
commercialisation n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercialiser v. tr.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
commercialisable adj.
droit de recours loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
couverture commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
interaction commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
recherche commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
propagande commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit exclusif loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
saturation commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
attraction commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
international commercial terms angl.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
publicité commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
agent commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits annexes loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
risque commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
barattage commercial n. m.
appareil commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
fonds commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
unité commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de visite loc. m.
accord commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.