Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de tirage	loc. m.
sous douane	loc. adv.
tarif préférentiel	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droits d'affichage	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit d'entrée	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit d'option	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit privé	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit mou	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
emplacement préférentiel	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit de place	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit commercial	loc. m.
droit de recours	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de visite	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droits annexes	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit de poursuite	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
code des douanes	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de la distribution	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
vente rendu droits acquittés	loc. f.
valeur en douane	loc. f.
abus de droit	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit d'auteur	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit de rachat	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits dérivés	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.

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