A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
consommation ostentatoire loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
PGC : produit de grande consommation sigle
droits annexes loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de gage loc. m.
unité de consommation loc. f.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation induite loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
consommation finale des ménages loc. f.
INC : Institut National de la Consommation sigle
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
consommation potentielle loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
fonction de consommation loc. f.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
sous-consommation n. f.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
société de consommation loc. f.
consommation publique loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
mise à la consommation loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
consommation responsable loc. f. p.
consommation moyenne loc. f.
historique des consommations loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prix à la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
surconsommation n. f.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
autoconsommation n. f.
droit d'option loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit d'auteur loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
abus de droit loc. m.