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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de mouillage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.