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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.