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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la consommation loc. m.