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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de douane loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.