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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle