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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.