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  2. régime douanier: Expressions connexes ou similaires
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régime douanier

Résultat de la recherche Genre
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
régime suspensif loc. m.
régime des retours loc. m.
régime fiscal du bénéfice consolidé ou intégré loc. m.
déclaration douanière loc. f.
territoire douanier français loc. m.
régime préférentiel loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
tarif douanier ou des douanes loc. m.
régime des emballages loc. m.
AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés sigle
nomenclature douanière loc. f.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
préférence douanière loc. f. p.
facture douanière loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
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