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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
capitaux flottants loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux de change flottant loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
mandataire aux Halles loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
faux fret loc. m.
taux de retour loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de couverture d'un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
marché aux puces loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
droits annexes loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
terminal, terminaux n. m.
droits de petite voirie loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
régional, régionale, régionaux adj.
taux directeurs de la BCE loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
obligation à taux fixe loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux de capitalisation boursière loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
capitaux permanents loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
signal (p. : signaux) n. m.
commissaire aux apports loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
capitaux n. m. p.
capitaux propres loc. m.
taux de transformation loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'observation loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de distribution loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de fidélité loc. m.
taux d'écoute loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
crédit de droits loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
droits de douane loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
magasins généraux loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
droits d'auteur loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
service auxiliaire de la vente loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de couverture des importations loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de service loc. m.
taux plancher loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
abus de biens sociaux loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de circulation loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
droits d'accise loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux d'obsolescence loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux n. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux d'échange loc. m.
marché de travaux loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
faux fond n. m.
taux de possession d'un article loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux d'intérêt réel loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux bonifié loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
marché des capitaux loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
frais généraux loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
bail (p. : baux) n. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de croissance loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'investissement loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux plafond loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux d'équipement loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
faux n. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
droits de grande voirie loc. m.