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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
box (p. boxes) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit européen loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
abus de droit loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
référencement payant loc. m.
droit exclusif loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.