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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
flash (p. flashes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'option loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit européen loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
référencement payant loc. m.
droits annexes loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de gage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'entrée loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.