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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit à l'image loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.