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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.