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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
vente rendu à quai droits non acquittés droit de vote Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet DPA : droit de première accession droit d'asile droit d'appréhension droit de dénonciation droit de réponse droit d'auteur vente rendu droits acquittés
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