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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
registre des métiers fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications comptabilité des engagements échelle de puissance des supports publicitaires cloisonnement des tâches désinvestissement gâchage des prix étaler des paiements échange de marchandises ou de services RGPD : règlement général sur la protection des données
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