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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché des changes marchandises diverses NAP : nomenclature des activités et des produits promotion des ventes auprès des consommateurs marketing industriel ou des biens de production juge de l'exécution des décisions de justice service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) UDI : Identification unique des dispositifs médicaux baromètre des marques déstockeur
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