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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
budget des ventes imputation des paiements allocation des ressources réinvestissement des revenus AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés service des instruments de mesure dérive des ventes état des échéances des créances et des dettes cahier des charges FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés
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