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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
logistique commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
unité commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
fonction commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
paracommercialisme n. m.
direction commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialité n. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
propagande commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
planification commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
tactique commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
carte commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
clause commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de reproduction loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
fonds commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
système d'information commerciale loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
télévision commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
saturation commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
recherche commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
preuve commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercialiser v. tr.
objectif commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit à l'image loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
technico-commercial n. m.
enseignement commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
coopération commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
entreprise commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
radio commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
balance commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
commercialisable adj.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de recours loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
produit commercialisable loc. m.
agent commercial loc. m.
droit européen loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
convention commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
gestion commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
barattage commercial n. m.
nom commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
administration commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
arbitrage commercial international loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercialisation n. f.
international commercial terms angl.
psychologie commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits spécifiques loc. m.
information commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
centre commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
budget commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
politique commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.