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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
coopération commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit compensatoire loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
société commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directeur commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
études commerciales loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
fonds commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
commercialisable adj.
effort de commercialisation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
propagande commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
barattage commercial n. m.
interaction commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
radio commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
fonction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
centre commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
qui de droit loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
semaine commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
paracommercialisme n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit européen loc. m.
attaché commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
recherche commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
publicité commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
stratégie de communication commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
budget commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
risque commercial loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit du marketing loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commercialité n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de poursuite loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercialisation n. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
communication commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit mou loc. m.
planification commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
gestion commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
couverture commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
objectif commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
international commercial terms angl.
convention commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
contrôle commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
conseiller commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit exclusif loc. m.
rendement commercial loc. m.