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droit européen

Résultat de la recherche Genre
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.