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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit exclusif loc. m.