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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle