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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de créance loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de priorité loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.