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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.