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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de visite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit européen loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de douane loc. m.
box (p. boxes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'option loc. m.
référencement payant loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.