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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit compensatoire loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit européen loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de timbre loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.