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espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
espèces marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes marchandise achetée sous condition résolutoire espèce tarifaire d'une marchandise marchandise logée position tarifaire reconnaissance des marchandises mix marchandises d'un rayon marché à terme de marchandises origine des marchandises
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