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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BOD : Bulletin officiel des douanes CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu certification des comptes EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles Commission centrale des marchés (CCM) répartition des vendeurs révision des prix DEQ : delivered ex quay… named port of destination GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification assainissement des stocks
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