Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Usance' en Allemand
usage de commerce (loc. m.)
Définition(s)
Pratique très généralement reconnue dans les transactions commerciales, nationales ou internationales.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement SICOMI : société immobilière pour le commerce et l'industrie commerce de détail commerce non sédentaire OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services commerce équitable SCI : société de commerce international commissionnaire du commerce extérieur valeur d'usage ou d'utilisation FCA : fédération du commerce coopératif et associé
Nouveaux mots