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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit européen loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
commercialisable adj.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
carte commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
attaché commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
tactique commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
information commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
communication commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
clause commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit antidumping loc. m.
risque commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
commercialité n. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
société commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de propriété loc. m.
couverture commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de place loc. m.
publicité commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
convention commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
saturation commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits ad valorem loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
barattage commercial n. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
percée commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'asile loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
objectif commercial loc. m.
commercialisation n. f.
droit au bail loc. m.
agent commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
direction commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
technico-commercial n. m.
droit de créance loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
entreprise commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit civil loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
planification commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
administration commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
système d'information commerciale loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
nom commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
international commercial terms angl.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de tirage loc. m.