Dictionnaire commercial
droit de douane préférentiel: Expressions connexes ou similaires
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droit de douane préférentiel
Résultat de la recherche
Genre
droit de créance
loc. m.
Droit en imsage
n. comp. m.
droit de gage
loc. m.
droit de rétention
loc. f.
dédouaner
v. tr.
droit au bail
loc. m.
droit de recours
loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)
loc. m.
droits annexes
loc. m.
emplacement préférentiel
loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
sigle
droits d'enregistrement
loc. m.
droits de grande voirie
loc. m.
droit de reproduction
loc. m.
droit administratif ou public
loc. m.
vente rendu droits acquittés
loc. f.
droit de timbre
loc. m.
droit de la consommation
loc. m.
droit préférentiel
loc. m.
agent en douane
loc. m.
entrepôt de douane
loc. m.
droit d'asile
loc. m.
droit de mouillage
loc. m.
droit commercial
loc. m.
droit d'accès à l'information
loc. m.
droit de résiliation
loc. m.
droits d'accise
loc. m.
qui de droit
loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
loc. adj.
droit d'établissement
loc. m.
tarif préférentiel
loc. m.
droit du marketing
loc. m.
tarif douanier ou des douanes
loc. m.
droit privé
loc. m.
droits d'affichage
loc. m.
crédit de droits
loc. m.
droit d'auteur
loc. m.
droit de la distribution
loc. m.
livré droits acquittés
loc. m.
droit de tirage
loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés
loc. f.
droits de petite voirie
loc. m.
droit de présentation
loc. m.
soumission en douane
loc. f.
retour sous douane
loc. m.
valeur en douane
loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial
loc. m.
droit de dénonciation
loc. m.
droits d'octroi de mer
loc. m.
droit civil
loc. m.
droits ad valorem
loc. m.
classement préférentiel des marques
loc. m.
droits de douane
loc. m.
prix franco dédouané
loc. m.
code des douanes
loc. m.
sous douane
loc. adv.
droit de souscription
loc. m.
entrepôt sous douane
loc. m.
droit européen
loc. m.
dédouanement
n. m.
droit de l'entreprise
loc. m.
droit de place
loc. m.
droit de réponse
loc. m.
droit de circulation
loc. m.
droit de vote
loc. m.
abus de droit
loc. m.
droit d'entrée
loc. m.
dépôt en douane
loc. m.
bureau de douane
loc. m.
droit de propriété
loc. m.
droits d'auteur
loc. m.
déclarant en douane
loc. m.
DPA : droit de première accession
loc. m.
commissionnaire en douane
loc. m.
droit compensatoire
loc. m.
obligation cautionnée en douane
loc. f.
droit d'option
loc. m.
atteinte aux droits
loc. f.
droit de la concurrence
loc. m.
prix préférentiel
loc. m.
taux d'intérêt préférentiel
loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes
sigle
droit mou
loc. m.
droiture (en)
loc. adv.
droit de rachat
loc. m.
droit d'attribution d'actions
loc. m.
droits spécifiques
loc. m.
droit d'appréhension
loc. m.
expert en douane
loc. m.
droit de prélèvement
loc. m.
prix loco dédouanement
loc. m.
droits d'accès à un marché
loc. m.
droit exclusif
loc. m.
droit antidumping
loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
loc. adj.
droit litigieux
loc. m.
droit de timbre douanier
loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes
sigle
droit de priorité
loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux
sigle
droits dérivés
loc. m.
régime préférentiel
loc. m.
droit de poursuite
loc. m.
droit de visite
loc. m.
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