A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
surconsommation n. f.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droits dérivés loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marché de gros de consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
sous-consommation n. f.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
unité de consommation loc. f.
consommation responsable loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit privé loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droits ad valorem loc. m.
société de consommation loc. f.
consommation ostentatoire loc. f.
autoconsommation n. f.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
consommation marchande des ménages loc. f.
droit de mouillage loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit du marketing loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit d'option loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit de timbre loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droiture (en) loc. adv.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
historique des consommations loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
mise à la consommation loc. f.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit au bail loc. m.
fonction de consommation loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
consommation publique loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
consommation induite loc. f.
droit européen loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit d'établissement loc. m.