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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.