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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle