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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux n. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
marché des capitaux loc. m.
marché de travaux loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
journal (p. journaux) n. m.
capitaux circulants loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
faux n. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux actuariel loc. m.
taux de croissance loc. m.
droits de douane loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
faux fret loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
terminal, terminaux n. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'intérêt loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux de duplication loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
TEG : Taux Effectif Global sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de rupture ou de manque loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
nouveaux entrants loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'échange loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de rentabilité loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de distribution loc. m.
taux de transformation loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux d'usure loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bureaux à la carte loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de rendement du capital investi loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'épargne loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
CCP : compte-chèques postaux sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux bonifié loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
capitaux flottants loc. m.
droits d'accise loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
magasins généraux loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de retour loc. m.
taux d'expansion loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
vente aux enchères loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux plafond loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
crédit de droits loc. m.
capitaux propres loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
frais généraux loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de réponse loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
capitaux n. m. p.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de couverture publicitaire loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
faux fond n. m.
taux plancher loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux de service loc. m.
taux d'écoute loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
droits ad valorem loc. m.
capitaux permanents loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
signal (p. : signaux) n. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.