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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de visite loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
non-dit (p. non-dits) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.