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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit européen loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.