Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause compromissoire
clause de juridiction
clause transitoire
clause résolutoire
clause de sauvegarde
clause pénale
clause d'agrément
clause commerciale
clause pari passu
clause de non-concurrence
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