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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
consommation intermédiaire ou des entreprises vérité des prix Conseil scientifique des indices SBF : société des bourses françaises désaisonnalisation Internet clandestin ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes programme des supports gestion des risques de l'entreprise port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu)
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