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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service promotion des ventes théorie des échelles NAP : nomenclature des activités et des produits règles d'origine UFC : Union Fédérale des Consommateurs OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse études commerciales échelle de puissance des supports publicitaires soldes intermédiaires de gestion éthique des affaires
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