Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Usance' en Allemand
usage de commerce (loc. m.)
Définition(s)
Pratique très généralement reconnue dans les transactions commerciales, nationales ou internationales.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
ASSEDIC : association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services FISAC : Fond d'Intervention pour ses Services, l'Artisanat et le Commerce quick commerce OMC : Organisation Mondiale du Commerce SCI : société de commerce international ICC : International chamber of commerce FCD : Fédération du Commerce et de la Distribution produit de consommation courante ou d'usage courant commerce intérieur
Nouveaux mots