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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.