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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.