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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de réponse loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.