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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit européen loc. m.
droits annexes loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.