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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
pyramide des âges SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations Conseil des gouverneurs de la BCE choix des médias et des supports inscription des hypothèques appellation d'origine CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination réévaluation libre des bilans théorie des échelles Plateforme de gestion des données
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