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droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.