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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.