A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
référencement payant loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de propriété loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
droit de reproduction loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.