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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit européen loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
référencement payant loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de propriété loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.