Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché à terme de marchandises BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes recul des ventes choix des médias et des supports pièce d'origine marque d'origine consommation marchande des ménages code des marchés publics loi des 20/80 ou loi de Pareto programme des ventes
Nouveaux mots