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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DPO : délégué à la protection des données cahier des charges fonctionnel d'un produit analyse des ventes calendrier des insertions CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales déstockeur Caisse des dépôts et consignations échantillonnage par la méthode des itinéraires commission de la sécurité des consommateurs traitement automatique des données
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