A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.