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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
référencement payant loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
box (p. boxes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.