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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics marché de première expédition SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur taux d'intensité du marché marché contrôlé ou semicontrôlé marché financier marché spécifique du produit marché au comptant ou au détail T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire
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