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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
marché des non-consommateurs absolus format non rogné test de porte-annonces rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) analyse canonique emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique marché des non-consommateurs partiels production non marchande SQS : sociétés et quasi-sociétés non financières annonce financière
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