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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
garantie des investissements à l'étranger déstocker historique des consommations artificialisation des sols modèle et dessin code des marchés publics répartition des lecteurs d'un support FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés diversification des produits libération des échanges
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