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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
coût et fret (port de destination convenu) NAP : nomenclature des activités et des produits capital des entreprises individuelles OMD : Organisation Mondiale des Douanes association européenne pour la numérotation des articles marie-louise (p. des maries-louises) analyse des déchets ménagers réinvestissement des revenus recul des ventes marque d'origine
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