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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de compétence commission des clauses abusives clause pari passu clause de non-concurrence clause d'agrément clause de non-rétablissement clause d'échelle mobile clause de la nation la plus favorisée clause commerciale clause du client le plus favorisé

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