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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit privé loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
tactique commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
carte commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commercialiser v. tr.
commercialisable adj.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
enseignement commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
saturation commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
appareil commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
international commercial terms angl.
recherche commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
études commerciales loc. f. p.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
agent commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
nom commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
produit commercialisable loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de rachat loc. m.
directeur commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
accord commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'établissement loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits ad valorem loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
attaché commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
radio commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
information commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'option loc. m.
interaction commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
centre commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
convention commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
objectif commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
société commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
clause commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
propriété commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
contrôle commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
paracommercialisme n. m.
propagande commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
planification commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit européen loc. m.
droit de rétention loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits spécifiques loc. m.