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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
produit commercialisable loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coopération commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
risque commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit civil loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
couverture commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercialiser v. tr.
droits d'enregistrement loc. m.
attaché commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialité n. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
fonds commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
urbanisme commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
crédit de droits loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
commercialisation n. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit privé loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
balance commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
agent commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
percée commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
technico-commercial n. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
information commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
directeur commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de rétention loc. f.
propagande commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
livré droits acquittés loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
clause commerciale loc. f.
commercialisable adj.
conseiller commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
centre commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
unité commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
paracommercialisme n. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
barattage commercial n. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
société commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
saturation commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
objectif commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
logistique commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
attraction commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
nom commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
publicité commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
télévision commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
gestion commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.