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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.