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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit à l'image loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.