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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.