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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rachat loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.