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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.