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droit européen

Résultat de la recherche Genre
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de propriété loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.